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Éditeur du site : Nova Éclat Email : novaeclatt@gmail.com Site : eclatt.fr
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Responsable de la publication : Melina Mignol
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en contactant : novaeclatt@gmail.com
Médiation et règlement des litiges
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :
CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice Site : www.cm2c.net Email : cm2c@cm2c.net
En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation en soumettant sa demande sur le site ci-dessus.
La Commission européenne met également à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Régime fiscal
Nova Éclat bénéficie de la franchise en base de TVA conformément à l'article 293B du CGI. La TVA n'est pas applicable à nos ventes.